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Les plaidoiries ? Cela ne sert à rien …

La plupart des gens accordent une importance démesurée aux plaidoiries qui, en règle générale, ne servent à rien. Elles sont le plus souvent une perte de temps pour tout le monde.

Pas convaincu(e) ?

OK. Vous êtes déjà allé(e) à une audience ? Vous savez comment cela se passe ? Prenons, par exemple, une audience du Tribunal de la Famille (mais cela vaut, bien sûr, pour n’importe quelle audience de n’importe quelle juridiction en matière civile, commerciale, sociale …).

Après l’appel du rôle qui permet de faire le tri entre les dossiers à plaider et les autres, commence donc la valse des plaidoiries.

Lors de l’audience, il va ainsi y avoir 5-10-15 plaidoiries … Les unes derrière les autres. Et, cela va de soi, tout cela va tourner autour des mêmes sujets : devant le Tribunal de la Famille, on va parler de garde d’enfants, de pensions alimentaires, de divorce, de filiation, etc. Forcément, on ne va pas parler de licenciement ou de factures impayées … Bref, toutes les plaidoiries sur des problématiques semblables.

Et le lendemain ? C’est la même chose. Et le surlendemain aussi. C’est comme cela tous les jours, tout au long de l’année.

Le juge ne rend pas sa décision immédiatement. Il prononce sa décision des semaines plus tard, souvent un mois plus tard, voire même plus (surtout devant les autres juridictions). Il doit effectivement lire les conclusions, les pièces, etc. avant de prononcer son jugement « à froid ».

Pendant cette longue période, il aura donc entendu 100, 150 plaidoiries, peut-être même plus, toutes autour des mêmes sujets.

Je vous pose donc la question : pouvez-vous me décrire tout ce que vous avez fait, pendant votre journée, jeudi passé ? Quelles sont les personnes que vous avez rencontrées successivement au cours de votre journée il y a 10 jours ? Qu’est-ce que vous avez mangé, à midi, il y a 15 jours ?

Quoi, vous ne vous en souvenez plus ? Vous avez oublié ? Comme je vous comprends … Effectivement, la mémoire humaine est ainsi faite que l’on ne peut retenir tout ce que l’on fait au cours de sa vie. On retient certaines choses et l’on oublie le reste. Et bien, figurez-vous que les juges sont des êtres humains (même s’il est parfois permis d’en douter quand on voit à quel point certains d’entre eux manquent d’empathie mais c’est une autre question …) !

Comment voulez-vous qu’un magistrat puisse se souvenir UN MOIS PLUS TARD de ce que votre avocat a plaidé devant lui ? Si cela tombe, il ne se souvient même plus de sa tête ! A moins qu’il ait sorti un sketch à la Gad Elmaleh et qu’il ait fait se tordre de rire toute la salle d’audience, il est évident qu’il ne se souvient plus du tout de ce qui a été plaidé plusieurs semaines plus tôt, cette plaidoirie étant noyée parmi les autres. Il pourra, tout au plus, se rappeler en relisant les conclusions que « ah oui, je me souviens, l’avocat avait insisté sur ce point ». Cela s’arrête là.

De fait, posez-lui la question, sans remonter aussi loin dans le temps. « Monsieur le Juge, il y a trois jours, il y a eu une audience. Au cours de cette audience, il y a eu des plaidoiries. Pouvez-vous, s’il vous plaît, me dire, dans l’ordre, quels sont les avocats qui ont plaidé devant vous et me faire un petit résumé de chaque plaidoirie ? ». A votre avis, il va être capable de le faire ? Bien sûr que non ! Trois jours seulement … et il ne s’en souvient pas ! Dans ces conditions, qu’est-ce qui vous fait croire qu’il va se rappeler de la plaidoirie de votre avocat, celle qui a eu lieu plusieurs semaines plus tôt ? Soyons tout de même un peu réalistes !

Bref, les plaidoiries, cela ne sert à rien du tout. C’est d’autant plus évident que 99 % des plaidoiries ne sont jamais qu’un « bête » résumé de ce qui est contenu dans les conclusions. De l’art de répéter verbalement ce qui est déjà écrit … Cela sert à quoi ? A rien parce que, sauf erreur, le juge sait lire … Indépendamment donc de la question de savoir s’il va s’en souvenir après plusieurs semaines, de toute façon, les plaidoiries n’apportent AUCUNE valeur ajoutée aux conclusions puisqu’elles racontent exactement la même chose (j’ai même vu des avocats qui lisaient leurs conclusions en guise de plaidoiries !!!).

Bref, merci de ne pas accorder aux plaidoiries des avocats une importance qu’elle n’a que dans votre imagination. Les plaidoiries, ce n’est jamais que du vent, de la poudre aux yeux !

C’est surtout une perte de temps pour tout le monde parce que si les avocats n’étaient pas si attachés à ces plaidoiries inutiles qui leur donnent surtout l’occasion de s’écouter parler, on pourrait mettre à profit le temps perdu pour se rendre au Palais de Justice, attendre que son dossier soit appelé après l’appel du rôle, plaider … à se consacrer à un travail réellement utile : répondre aux courriers, recevoir des clients, participer à des réunions, rédiger des actes de procédure, etc.

Et pendant ce temps qu’il pourrait économiser, le juge pourrait justement ne pas perdre le sien à faire semblant d’écouter des trucs inutiles, parfois soporifiques, mais se consacrer à l’étude des dossiers et à la rédaction de ses jugements. Il gagnerait ainsi au moins 50 % de son temps de travail et réduirait d’autant l’arriéré judiciaire parce que, justement, il ne perdrait plus ce temps-là à effectuer ces déplacements et à se retenir de dormir pendant toutes ces plaidoiries ridicules qu’il va s’empresser d’oublier dès les jours qui suivent !

Il n’y aurait assurément plus d’arriéré judiciaire si l’on inscrivait dans le Code judiciaire une règle qui stipule que les procédures sont, en principe, écrites mais que le juge peut exceptionnellement s’écarter de ce principe s’il souhaite entendre les parties ou poser des questions à leurs avocats afin d’obtenir des précisions et/ou informations qu’il n’a pas trouvées dans leurs conclusions. Et encore : cela pourrait aussi bien se faire par écrit aussi …

Le magistrat pourrait ainsi consacrer bien plus de temps à l’examen des dossiers et à la réflexion qui mènera à son jugement. C’est infiniment plus intelligent, plus efficace, plus utile que de perdre tous notre temps à participer à des audiences interminables qui ne servent à rien et qui n’ont plus d’autre justification que « on a toujours fait comme ça » ! 

Ce serait aussi un moyen de réduire le coût des frais de défense. A quoi bon payer son avocat pour plaider son dossier, sachant que c’est totalement inutile puisque le juge va inévitablement l’oublier après quelques jours ? Cela vous amuse de payer des frais de déplacements, du temps passé par votre avocat pour rien ?

Bref, supprimez les plaidoiries et vous règlerez le problème de l’arriéré judiciaire tout en réduisant le coût de la Justice pour les justiciables !

On évitera par la même occasion de s’acheter une robe d’avocat totalement ridicule pour exprimer notre fierté d’exercer ce métier si prestigieux …

Je ne me fais pas d’illusions à court terme : il y aura encore et toujours une majorité d’avocats qui vous dira que, les plaidoiries, c’est essentiel, c’est le reflet du respect des droits de la défense et je ne sais quelle autre bêtise. Il n’y en a cependant pas un seul qui pourra vous démontrer qu’un juge est capable de se souvenir de toutes les plaidoiries de tous les avocats qui ont comparu au cours du mois écoulé devant son Tribunal …

Madame/Monsieur l’avocat, puisque vous voulez absolument vous convaincre vous-même que les plaidoiries sont utiles – surtout les vôtres, évidemment – j’ai une petite question à vous poser, à vous qui êtes tellement attaché(e) à ce machin obsolète : il y a trois semaines, jour pour jour, vous êtes allé(e) au Palais de Justice. Pouvez-vous me dire devant quelle juridiction ? Dans quel dossier ? Pouvez-vous me refaire votre plaidoirie aujourd’hui ? Comment non ? Quoi ? Qu’est-ce que vous dites ? Vous devez vous rafraîchir la mémoire ? Revoir votre agenda de ce jour-là ? Relire le dossier et vos conclusions pour vous rappeler le contenu de votre plaidoirie ?

Ben voyons … tu m’étonnes ! Et le juge, à votre avis, qu’est-ce qu’il fait, lui, quand il doit rendre son jugement ? Vous croyez vraiment qu’il se souvient de mémoire de votre excellente plaidoirie d’un mois plus tôt alors que vous n’êtes déjà pas capable, vous, de vous souvenir de quel dossier il s’agissait et, a fortiori, de reproduire cette plaidoirie ? 

Et malgré ce qui précède, nul doute que vous camperez sur vos positions … jusqu’à ce que les mentalités évoluent, jusqu’à ce que tout le monde se rende à l’évidence, jusqu’à ce que le Code judiciaire soit modifié dans le sens indiqué plus haut. Cela va arriver, un jour, même si vous n’en êtes pas encore conscients … Et ce jour-là, la Justice aura fait un pas dans la bonne direction …

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